Pascale D'artois

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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De: Pascale D'ARTOIS
Objet:
membres du Comité national pour l'emploi
7°
représentants nationaux des personnes morales
mentionnées au III de l'article L. 5311-7
au titre de leur participation au réseau pour l'emploi
i)
membre titulaire
Groupe:
Comité national pour l'emploi
JORFTEXT000049343975(source JORF)
nomination
30 Mars 202430/03/2024
De: Pascale D'ARTOIS
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2022-06-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000046264210(source JORF)
nomination
07 Septembre 202207/09/2022
De: d'ARTOIS (Pascale)
titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation stratégique de l'Agence du travail d'intérêt général et de l'insertion professionnelle des personnes placées sous main de justice
2° Au titre des représentants de collectivités publiques
Groupe:
Comité d'orientation stratégique de l'Agence du travail d'intérêt général et de l'insertion professionnelle des personnes placées sous main de justice
JORFTEXT000043597208(source JORF)
nomination
04 Juin 202104/06/2021
De: d'ARTOIS (Pascale)
titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation stratégique de l'Agence du travail d'intérêt général et de l'insertion professionnelle des personnes placées sous main de justice
2° Au titre des représentants de collectivités publiques
Groupe:
Comité d'orientation stratégique de l'Agence du travail d'intérêt général et de l'insertion professionnelle des personnes placées sous main de justice
JORFTEXT000042366407(source JORF)
nomination
27 Septembre 202027/09/2020
De: d'ARTOIS (Pascale)
titulaire
Objet:
membres du comité d'orientation stratégique de l'Agence du travail d'intérêt général et de l'insertion professionnelle des personnes placées sous main de justice
2° Au titre des représentants de collectivités publiques
Groupe:
Comité d'orientation stratégique de l'Agence du travail d'intérêt général et de l'insertion professionnelle des personnes placées sous main de justice
JORFTEXT000041601512(source JORF)
nomination
19 Février 202019/02/2020
De: Pascale d'Artois
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
10° Au titre des représentants des principaux opérateurs de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
mentionnés au 11° du même article
Représentant l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes
JORFTEXT000036127580(source JORF)
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: d'Artois, née de Rissau (Pascale, Raymonde)
directrice générale d'un fonds d'assurance formation ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.